Déposée le 29 juin 1999 par BERNARD Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Tout en BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est BERNARD Luc, domicilié(e) 5 Rue Sodi Cornot, 59260 LEZENNES, agissant au nom et pour le compte de la Société TOUT EN BIO, S.A.R.L. en formation - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD Luc - France.
La marque Tout en BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800742.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERNARD Luc - 5 Rue Sodi Cornot, 59260 LEZENNES, agissant au nom et pour le compte de la Société TOUT EN BIO, S.A.R.L. en formation - France
BERNARD Luc - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, viennoiseries, biscuiteries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson. Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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